TWENTYN ONE|Nicolas Pacevicius
Préambule
Ces conditions générales de vente s’appliquent à toutes les transactions effectuées sur le site e-commerce NICOLAS PACEVICIUS / TWENTYN ONE (ci-après dénommé « le Site »). Le Site est la propriété de NICOLAS PACEVICIUS / TWENTYN ONE (ci-après dénommée « la Société »), une société enregistrée selon les lois Françaises.
Acceptation des conditions générales de vente
En passant une commande sur le Site, vous acceptez les présentes conditions générales de vente. La Société se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment sans préavis.
Commandes
Toutes les commandes sont soumises à la disponibilité des produits. La Société se réserve le droit de refuser toute commande pour quelque raison que ce soit.
Prix et paiement
Les prix des produits sont indiqués en Euros (€), le cas échéant. Les frais d’expédition sont facturés en supplément. Le paiement doit être effectué au moment de la commande par l’un des moyens de paiement acceptés par le Site.
Livraison
La Société s’efforce d’expédier les commandes dans les meilleurs délais. Les délais de livraison indiqués sur le Site sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination et des conditions de livraison. La Société ne pourra être tenue responsable des retards de livraison indépendants de sa volonté.
Retours et remboursements
Les clients disposent d’un délai de [nombre de jours] jours à compter de la réception des produits pour exercer leur droit de rétractation et retourner les produits à la Société, à leurs frais. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état. Les remboursements seront effectués dans un délai de 30 jours après réception et vérification des produits retournés.
Garanties
Les produits vendus sur le Site sont couverts par la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés. En cas de problème avec un produit, veuillez contacter le service clientèle de la Société.
Responsabilité
La Société ne pourra être tenue responsable en cas de dommages indirects, tels que perte de données, perte d’exploitation ou manque à gagner, résultant de l’utilisation du Site ou de l’achat de produits sur le Site.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site, tels que les textes, images, logos et autres éléments graphiques, sont la propriété exclusive de la Société ou de ses partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions générales de vente sont régies par les lois Françaises. En cas de litige, les parties conviennent de rechercher une solution amiable. Si aucune solution amiable ne peut être trouvée, les tribunaux compétents du pays seront exclusivement compétents pour régler tout litige découlant de ces conditions générales de vente ou de l’utilisation du Site.
Protection des données personnelles
La Société s’engage à protéger les données personnelles de ses clients conformément aux lois et règlements en vigueur sur la protection des données personnelles. Pour plus d’informations sur la manière dont la Société traite les données personnelles, veuillez consulter la politique de confidentialité du Site.
Service clientèle
Pour toute question ou assistance concernant une commande, un produit ou l’utilisation du Site, veuillez contacter le service clientèle de la Société aux coordonnées fournies sur le Site.
Dispositions diverses
Si l’une des dispositions des présentes conditions générales de vente devait être déclarée nulle ou inapplicable en vertu des lois applicables, cette disposition serait réputée non écrite et les autres dispositions resteraient en vigueur. Les présentes conditions générales de vente constituent l’intégralité de l’accord entre la Société et le client relatif à l’utilisation du Site et à l’achat de produits sur le Site.
Preamble
These general terms and conditions of sale apply to all transactions made on the NICOLAS PACEVICIUS / TWENTYN ONE e-commerce site (hereinafter referred to as « the Site »). The Site is the property of NICOLAS PACEVICIUS / TWENTYN ONE (hereinafter referred to as « the Company »), a company registered under French laws.
Acceptance of the General Terms and Conditions of Sale
By placing an order on the Site, you agree to these general terms and conditions of sale. The Company reserves the right to modify these terms at any time without notice.
Orders
All orders are subject to product availability. The Company reserves the right to refuse any order for any reason.
Prices and Payment
Product prices are listed in Euros (€), where applicable. Shipping fees are charged in addition. Payment must be made at the time of the order using one of the payment methods accepted by the Site.
Delivery
The Company strives to ship orders as soon as possible. Delivery times indicated on the Site are provided for information purposes only and may vary depending on the destination and delivery conditions. The Company cannot be held responsible for delivery delays beyond its control.
Returns and Refunds
Customers have a period of [number of days] days from receipt of the products to exercise their right of withdrawal and return the products to the Company, at their expense. Products must be returned in their original packaging and in perfect condition. Refunds will be made within 30 days after receipt and verification of the returned products.
Warranties
Products sold on the Site are covered by the legal guarantee of conformity and the guarantee against hidden defects. In case of a problem with a product, please contact the Company’s customer service.
Liability
The Company cannot be held liable for any indirect damages, such as loss of data, loss of business, or loss of profit, resulting from the use of the Site or the purchase of products on the Site.
Intellectual Property
All elements of the Site, such as texts, images, logos, and other graphic elements, are the exclusive property of the Company or its partners and are protected by intellectual property laws.
Applicable Law and Competent Jurisdiction
These general terms and conditions of sale are governed by French laws. In case of a dispute, the parties agree to seek an amicable solution. If no amicable solution can be found, the competent courts of the country will have exclusive jurisdiction to settle any dispute arising from these general terms and conditions of sale or the use of the Site.
Personal Data Protection
The Company is committed to protecting its customers’ personal data in accordance with the applicable laws and regulations on personal data protection. For more information on how the Company processes personal data, please consult the Site’s privacy policy.
Customer Service
For any questions or assistance regarding an order, a product, or the use of the Site, please contact the Company’s customer service at the contact information provided on the Site.
Miscellaneous Provisions
If any provision of these general terms and conditions of sale should be declared null or unenforceable under applicable laws, that provision shall be deemed unwritten, and the other provisions shall remain in force. These general terms and conditions of sale constitute the entire agreement between the Company and the customer relating to the use of the Site and the purchase of products on the Site.